C'est le contrat qui définit la durée de votre assurance vie.
Avant d'effectuer un rachat, l'adhérent doit donc veiller :
Aux conséquences fiscales plus ou moins lourdes selon la date à laquelle il souhaite effectuer cette opération,
Et aux pénalités éventuelles de la part de l'assureur.
Le rachat du capital
L'adhérent qui décide de racheter totalement son contrat récupère alors la totalité des sommes investies, majorées des intérêts produits au jour du rachat.
C'est ainsi que le contrat prend fin. Et le titulaire du capital est libre de l'utiliser comme il l'entend.
Cette opération est relativement rapide, et ne fait généralement pas l'objet de pénalités de la part de l'assureur.
Un rachat est fiscalement optimisé s'il est effectué après l'échéance de 8 ans.
En effet, les rachats effectués après le 8ème anniversaire du contrat sont exonérés d'imposition sur les plus-values, dans la plupart des cas, hors prélèvements sociaux, dans la limite de 4 600 € de plus-values par an et pour une personne seule, et de 9 200 € par an pour un couple soumis à imposition commune, tous contrats d'assurance vie confondus.
Les rentes viagères
L'adhérent peut demander la mise en place d'une rente viagère. En contrepartie, le capital est aliéné au profit de l'assureur. La rente est déterminée selon plusieurs paramètres, notamment :
Le capital atteint au jour de la liquidation de la rente,
Les tables de mortalité applicables,
L'âge de l'adhérent au moment de la mise en place de la rente,
Le taux d'intérêt technique (selon la législation en vigueur),
Et les frais sur arrérages.
La rente viagère permet de percevoir un revenu à vie, la rente étant revalorisée annuellement. La rente viagère sera donc privilégiée par ceux qui souhaitent disposer d'un revenu régulier jusqu'à la fin de leurs jours.
Aujourd'hui, des options sont proposées, telles que :
La réversion de la rente viagère : au décès du titulaire de la rente, celle-ci est versée à une personne désignée (conjoint ou autre). En contrepartie de cette réversion, la rente perçue au départ est moins élevée.
L'augmentation des rentes par paliers.
Les rentes certaines : elles apportent un revenu périodique garanti pour une durée déterminée. Une fois cette période écoulée, les paiements cessent et le contrat prend fin.
La rente viagère avec annuités garanties : elle est une alternative à la rente réversible. Le principe de cette option est de garantir, quoiqu'il arrive, le versement d'une rente sur une durée minimum librement fixée parmi les choix proposés : 5, 10, 15, ou 20 ans.
- En cas de décès pendant la période d'annuités garanties, le bénéficiaire désigné percevra 100% de la rente durant la période restant à courir.
- Si le rentier vit plus longtemps que la période d'annuités garanties, il bénéficiera de la sécurité d'une rente qui reste viagère.