Qu'est-ce qu'un compte-titres ?

Un compte-titres est un réceptacle permettant de réaliser des opérations financières, c'est-à-dire des achats et des ventes de titres tels que des actions, des obligations, des SICAV, des FCP…

L'ouverture d'un compte-titres

Un investisseur peut ouvrir un compte-titres auprès d'un établissement financier, prestataire de services d'investissement, agréé "teneur de compte conservateur". Il peut s'agir d'une banque, d'une société d'investissement, d'un assureur…

Pour ouvrir un compte-titre, l'investisseur doit signer une convention de compte auprès du prestataire de services d'investissement. Celle-ci prévoit :

L'ouverture du compte-titres sur lequel seront déposés les titres,

Mais aussi l'ouverture du compte numéraire (appelé aussi compte espèces) sur lequel seront déposés les fonds permettant d'acheter les titres.

Ces deux comptes sont indissociables.

Le montant à partir duquel une ouverture de compte-titres est possible est fixé librement par le prestataire de services d'investissement. Ce dernier prélève en général des droits d'entrée à l'ouverture du compte-titre.

Le fonctionnement du compte-titres

Au cours de la vie d'un compte-titres, le prestataire de service d'investissement prélève des droits de garde.

Les OPCVM ainsi que les valeurs cotées (actions, obligations, bons de souscription, droits...) sont déposés sur ce compte, sans limite de valeur ou de nombre.

Lors de la transmission d'un ordre d'achat de valeur mobilière, le compte numéraire est débité. Une fois le titre livré, il est inscrit au crédit du compte-titres.

Lors des ventes de titres, les montants correspondants sont versés sur le compte numéraire. Les dividendes ou intérêts (coupons), y sont également versés.

A chaque transaction affectant la situation du compte, le prestataire de services d'investissement adresse au client un avis d'opéré.